Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLALED
Carré Products, SNC

Numéro de dépôt :
3941673
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2022
SOLALED de Carré Products

Présentation de la marque SOLALED

Déposée le 23 août 2012 par la société Carré Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLALED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la société Carré Products domicilié(e) Piquerouge, Route de Toulouse - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 819 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carré Products, M. CARRE Olivier domicilié(e) 20 rue Didier Daurat - 81600 - GAILLAC - France.

La marque SOLALED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLALED est expirée depuis le 23 août 2022.

Carré Products a également déposé les autres marques suivantes : LUSOLA


Carré Products, SNC - Piquerouge, Route de Toulouse - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 751819210


Carré Products, M. CARRE Olivier - 20 rue Didier Daurat - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 19 novembre 2012 - Retrait partiel n°588959 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.